Revenir au sommaire

Identifiant:

Mot de passe:
Mot de passe perdu ?
 
   

 

Cliquer ci-dessous afin d’obtenir le logiciel nécessaire pour lire nos documents

Cliquer là pour télécharger AcrobatReader

 

Liens séléctionnés par le GHN :

Centre de Gestion des Professionnels du Cheval

CNASEA et ADASEA

Commission Paritaire Nationale de l'Emploi

FIVAL

Service Achat Cheval

Haras Nationaux

FFE

Le Trouve Cheval

Equicentrale : achat de chevaux

Cheval Qualité France

Ligue Française pour la Protection du Cheval

FAFSEA

Déclaration DUE et accident du travail

Le droit en ligne

SAFER

Renouvellement GHN

Pensez à renouveller votre adhésion au GHN pour 2010.

Téléchargez le bulletin d'adhésion
 

EQUARRISSAGE

Vous trouverez ci-joint le dispositif qui s’applique depuis le 20 juillet 2009 pour l’équarrissage des équidés.Si vous êtes confrontés prochainement à la mort d’un équidé qui vous appartient ou vous est confié, c’est le tarif « fin de vie » qui s’applique.

plus d'infos
 

 
La commission européenne a décidé de traduire la France devant la Cour de Justice à cause de l'application du taux réduit de TVA sur les activités équestres
 
Plus d'info:
 

  PHOTOVOLTAÏQUE
Découvrez un partenaire pour vos projets de développement durable :
valorisez vos toitures avec des panneaux photovoltaïques
 

 

 

 

 

 
Salaires applicables au 1er janvier 2010
 
Téléchargez la grille

ADHESION AU GHN POUR 2010
 
Retournez dès maintenant votre bulletin de renouvellement pour 2010 !
 
Cliquez ici pour obtenir le bulletin d'adhésion au GHN 

CHARGES SOCIALES 2009
 
Téléchargez la nouvelle grille des charges sociales sur les salaires
applicable à partir du 1er juillet 2009 au vu de l'augmentation de la cotisation AGS
 

REGIME AGRICOLE DEFINITIF

Cliquez sur ces liens pour consulter :

Circulaire SMI

 Circulaire activités agricoles

Arrêté SMI : 10 équidés

 Lire l'article 38 de la loi sur les territoires ruraux
L'instruction fiscale BA
L'instruction fiscale Taxe Pro
L'instruction fiscale Taxe foncière
 L'instruction fiscale TVA

Le modèle de demande d'exonération de taxe foncière

Instruction amortissement

 

 

 

 

   
Edité par le GROUPEMENT HIPPIQUE NATIONAL (Association Loi 1901) : interdiction de reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sauf autorisation de l’éditeur ou du Centre Français de Gestion de la copie. (art. L 122-4 et L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle) . © G.H.N. 2009